EDITEUR : KAMATE REGIE
Société à responsabilité limitée au capital de 4000 euros
Siège social : 6Ter rue Rouget de l’Isle 92400 COURBEVOIE
RCS NANTERRE 509 808 796
Code APE 7312Z
N° TVA Intracommunautaire : FR46509808796
Mail : dolivier@kamateregie.com - N° de téléphone : 01 47 68 59 43
Directrice de la communication : Mme Dominique OLIVIER-TOUMANOFF
CONCEPTION :
Ce site internet a été créé par PEPPER SPACE
EURL au capital de 3000 euros
Siège social : 13 avenue Jeanne d’Arc 94110 ARCUEIL
HEBERGEMENT :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 BORDEAUX
Téléphone : 09 72 10 10 07
OBJET – CONTENU DU SITE
Le présent site Internet a pour objet de fournir des informations sur la société KAMATE REGIE et ses activités.
La société KAMATE REGIE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société KAMATE REGIE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, la société KAMATE REGIE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société KAMATE REGIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
L'identité visuelle de la société KAMATE REGIE ainsi que les logos des marques figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété exclusive de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société KAMATE REGIE est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes présents sur le site n’appartiennent pas à la société KAMATE REGIE. En conséquence cette dernière décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites auxquels les liens pourront renvoyer.
Les utilisateurs qui souhaiteraient mettre en place un lien hypertexte en direction du site KAMATE REGIE en feront la demande préalable au directeur de la publication. Tout lien hypertexte en direction du site mis en place sans cet accord est interdit.
ACCES AU SITE :
La société KAMATE REGIE est tenue par une obligation de moyens en termes d'accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Elle peut néanmoins suspendre l'accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et elle ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.